La télésanté clinique au Québec

La télésanté permet de mettre en relation un patient et des professionnels de la santé qui se trouvent à différents endroits partout sur le territoire québécois.La télésanté clinique est la prestation de soins de santé à distance au moyen des technologies de l’information et de la communication (TIC). Elle permet notamment des consultations, la surveillance et le suivi clinique à distance.

Intégrée dans une vision globale partagée par l’ensemble des intervenants, elle peut être bénéfique. Notamment, elle soutient les réseaux intégrés de services, en réponse à plusieurs problèmes auxquels fait face le système de santé québécois.

Du point de vue de l’éthique, la télésanté doit respecter les principes d’accessibilité, de qualité, d’équité, de responsabilité et d’autonomie au cœur de notre système de santé. Elle soulève aussi des enjeux concernant la transformation du contexte de soins, la qualité de la relation clinique, la protection des personnes vulnérables, la médicalisation du milieu de vie et la confidentialité des renseignements de santé.

Dans l’avis La télésanté clinique au Québec : un regard éthique, la Commission de l’éthique en science et en technologie rend compte de la vision qui s’est dégagée des consultations qu’elle a tenues et qui vise à assurer un développement de la télésanté au bénéfice de tous.

Pour soutenir la réflexion éthique et la prise de décision responsable, la Commission définit les caractéristiques pertinentes pour l’évaluation éthique des applications de télésanté de même que les valeurs en jeu.

Prenant acte des grands défis auxquels font face les décideurs et les intervenants, elle propose une série de recommandations. Celles-ci concernent principalement la production et le transfert de connaissances; le contrôle de la qualité; le financement; le soutien aux usagers, aux proches aidants et aux professionnels; la prévention des situations de vulnérabilité; l’autonomie des personnes; et la protection des renseignements de santé.

L'avis a été lancé le 14 mai 2014 lors d'un colloque, tenu dans le cadre du 82e congrès de l'Acfas. Le programme de ce colloque et les présentations des conférenciers invités sont disponibles sur la page du colloque.

Un guide de réflexion éthique

La Commission rend aussi disponible un Guide de réflexion éthique à l'usage des intervenants en télésanté, tiré à part de l'avis. Ce guide soutient la réflexion des intervenants (professionnel de la santé, gestionnaire, technicien, etc.) lorsqu’ils doivent prendre une décision par rapport à l’utilisation de la télésanté. Il regroupe les questions à poser pour rendre une décision responsable et respectueuse de l’éthique. Pour chaque question, il inclut aussi des références aux sections, chapitres ou tableaux pertinents. Il constitue ainsi une porte d'entrée pratique pour les intervenants en quête de solutions à leurs problèmes concrets.

Le Guide de réflexion éthique est aussi disponible en anglais.

Un outil d'aide à la décision par et pour les ordres professionnels

En réponse à certaines recommandations formulées par la Commission dans le cadre de cet avis, le Conseil interprofessionnel du Québec a formé un Groupe de travail sur la télépratique. Ce dernier a publié, en octobre 2016, un outil d'aide à la décision : Télépratique et gestion du dossier numérique en santé et en relations humaines.