Commission de l'éthique en science et en technologie

La Commission de l’éthique en science et en technologie (CEST) participera aux travaux du comité consultatif portant sur l’impact potentiel des véhicules automatisés et connectés sur l’assurance automobile au Québec, constitué par l’Autorité des marchés financiers (AMF).

Cette initiative de l’AMF découle de l’appel de candidatures lancé en janvier 2023 et de la publication du document de réflexion Préparer le Québec à l’arrivée des véhicules automatisés et connectés, diffusé par l’AMF en 2022.

Dans la mesure où le développement et l’utilisation de véhicules automatisés et connectés posent des enjeux éthiques à l’intersection de plusieurs domaines (par exemple, le transport et la mobilité, la robotique et l’intelligence artificielle), la participation de la CEST à ces travaux renforcera la mission du comité qui vise notamment à fournir au gouvernement les outils nécessaires pour faire face aux enjeux découlant de la présence de tels véhicules sur les routes du Québec. De plus, le comité aura pour objectif d’explorer des pistes de solution afin de garantir une protection adéquate des consommateurs québécois dans le contexte des véhicules automatisés.

La CEST détient d’ailleurs une expertise préalable liée aux enjeux relatifs aux véhicules automatisés, ayant élaboré un document de réflexion sur les véhicules connectés et les systèmes de transport intelligents en 2019, en collaboration avec le ministère des Transports du Québec. La Commission est également à l’origine de publications sur les villes intelligentes (2017) et l’Internet des objets (2020).

Le comité consultatif est constitué de représentants de l’AMF et de membres externes qui y siégeront pour un mandat initial de deux ans.

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