La Commission de l’éthique en science et en technologie aborde l’évaluation éthique des organismes génétiquement modifiés (OGM). Un OGM est un organisme vivant dont le patrimoine génétique a été modifié par la suppression, le déplacement, ou la modification d'un gène existant ou, encore, par l'insertion d'un gène nouveau associé aux caractéristiques recherchées. L’objectif de la transgénèse – le processus de production d’un OGM – est d’accentuer certaines caractéristiques ou de lui en donner de nouvelles considérées comme désirables, ou au contraire d’atténuer, voire d'éliminer certaines caractéristiques considérées comme indésirables.
Dans cet avis publié en 2003, la Commission ne s’est pas limitée aux OGM d’origine végétale, mais a inclus dans sa réflexion les animaux et les microorganismes transgéniques. Il comporte cinq chapitres à l’intérieur desquels la Commission fait le point sur le sujet, décrit le contexte de gestion des risques, précise de quelle façon elle aborde la question sur le plan éthique, rend compte de son évaluation éthique du produit ainsi que du processus (la transgénèse) qui lui est associé. Quelles sont les valeurs qui sont les plus susceptibles d’être en conflit les unes avec les autres? Quels sont les impacts humains et sociaux de la transgénèse? Comment le vivre-ensemble est-il affecté? Quelles sont les représentations culturelles et spirituelles quant au rôle de l’être humain dans l’univers et à la place des interdits alimentaires dans la société québécoise, selon les divers groupes religieux ou culturels qui la composent? Ce sont là quelques exemples de questions traitées dans l’avis. La Commission y formule neuf recommandations et énonce quatre mises en garde.
Plusieurs documents complémentaires à cet avis ont été produits en 2003:
- Le christianisme et les OGM
- OGM végétaux
- Le bouddhisme et les OGM
- Financement de la recherche dans le secteur des biotechnologies: le cas des OGM
- Les modifications génétiques chez les microorganismes
- Les représentations véhiculées dans la culture amérindienne du Québec en ce qui a trait à l'alimentation, aux organismes génétiquement modifiés (OGM) et aux transformations que l'humain peut apporter à la nature
- Rapport de recherche sur la couverture médiatique au Québec en matière d'alimentation et d'OGM
- L'islam et les OGM
- Cuisine de Dieu - aliments profanes. Prohibitions alimentaires du judaïsme, organismes génétiquement modifiés et enjeux éthiques
- Est-il possible de faire... sans la transgénèse?
Un supplément sur les technologies de restriction de l'utilisation génétique (TRUG) est ensuite paru en 2009.