Commission de l'éthique en science et en technologie
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Processus de publication

Chaque thème comprend différents articles qu’il est préférable de parcourir dans l'ordre. Dans certains articles, des hyperliens conduisent à des capsules d’information complémentaires sur quelques uns des sujets abordés. Pour chaque thème, une liste récapitulative des capsules proposées est accessible par le sous-menu du thème.

1
Veille
  • Choix d’un thème ou mandat reçu d’un ministère ou organisme
  • Élaboration d’un devis de travail
  • Création d’un comité de travail composé d’un président issu de la Comission, d’experts scientifiques et d’éthiciens externes
2
Comité de travail
  • Recherche documentaire et consultation
  • Délibérations
  • Rédaction d’un projet d’avis comportant des propositions de recommandations
3
Commission
  • Adoption du projet d'avis et des propositions de recommandations
  • Interventions auprès des décideurs publics

Les différentes publications de la Commission sont accessibles ici dans leur version originale française et, s'il y a lieu, leur traduction anglaise. Certains documents sont aussi disponibles en traduction espagnole et peuvent vous être transmis sur demande. Veuillez vous adresser au secrétariat de la Commission.

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