Publications | Commission de l'éthique en science et en technologie

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CEST-Jeunesse icon

Pour un encadrement responsable, juste et transparent de l’expérimentation animale au Québec

Administration publique, Données numériques et massives, Technologies de l'information et des communications

Mémoire - Projet de loi no 82, Loi concernant l’identité numérique nationale et modifiant d’autres dispositions

29 janvier 2025

Crise climatique, Données numériques et massives, Énergie (sources et infrastructures), Environnement, Intelligence artificielle, Technologies de l'information et des communications

Regard éthique sur les effets environnementaux des technologies numériques au Québec: l’impératif de la sobriété numérique

15 octobre 2024

Éducation, Intelligence artificielle, Technologies de l'information et des communications

IA générative en enseignement supérieur: enjeux pédagogiques et éthiques

Administration publique, Intelligence artificielle, Technologies de l'information et des communications

Mémoire - Réponse au document de consultation Pour une nouvelle vision de la loi électorale

Intelligence artificielle, Technologies de l'information et des communications, Travail et emplois

La gestion algorithmique de la main-d’oeuvre : analyse des enjeux éthiques

15 novembre 2023

Données numériques et massives, Intelligence artificielle, Santé, Technologies de l'information et des communications

La transformation numérique du réseau de la santé et des services sociaux en vue d'intégrer l'intelligence artificielle : un regard éthique

CEST-Jeunesse, Crise climatique, Énergie (sources et infrastructures), Environnement

CEST-Jeunesse icon

Pour un développement responsable, juste et solidaire de la géo-ingénierie climatique : un regard posé par les jeunes

Données numériques et massives, Intelligence artificielle, Santé, Technologies de l'information et des communications

Projet de loi no3 : Loi sur les renseignements de santé et de services sociaux et modifiant diverses dispositions législatives

13 février 2023

Administration publique, Données numériques et massives, Santé, Sciences et politiques publiques, Technologies de l'information et des communications

Mériter et renforcer la confiance des citoyens dans la gestion et la valorisation des données de santé

11 octobre 2022

Administration publique, Communication scientifique exacte et accessible, Science ouverte et participative, Sciences et politiques publiques

Document de réflexion icon

Document de réflexion

L'utilisation de l'information scientifique par les décideurs publics au sein d'une société démocratique

Intelligence artificielle, Technologies de l'information et des communications, Travail et emplois

Les effets de l'intelligence artificielle sur le monde du travail et la justice sociale

12 juillet 2021

Processus de publication

Chaque thème comprend différents articles qu’il est préférable de parcourir dans l'ordre. Dans certains articles, des hyperliens conduisent à des capsules d’information complémentaires sur quelques uns des sujets abordés. Pour chaque thème, une liste récapitulative des capsules proposées est accessible par le sous-menu du thème.

1

Veille

Choix d’un thème ou mandat reçu d’un ministère ou organisme
Élaboration d’un devis de travail
Création d’un comité de travail composé d’un président issu de la Comission, d’experts scientifiques et d’éthiciens externes

2

Comité de travail

Recherche documentaire et consultation
Délibérations
Rédaction d’un projet d’avis comportant des propositions de recommandations

3

Commission

Adoption du projet d'avis et des propositions de recommandations
Interventions auprès des décideurs publics

Les différentes publications de la Commission sont accessibles ici dans leur version originale française et, s'il y a lieu, leur traduction anglaise. Certains documents sont aussi disponibles en traduction espagnole et peuvent vous être transmis sur demande. Veuillez vous adresser au secrétariat de la Commission.

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